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Marques déposées par monsieur michel houdebine
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La Salle Bellay Pont Napoleon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Salle Bellay Pont Napoleon
M. michel houdebine

Numéro de dépôt :
3875956
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
La Salle Bellay Pont Napoleon de michel houdebine

Présentation de la marque La Salle Bellay Pont Napoleon

Déposée le 22 novembre 2011 par monsieur michel houdebine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Salle Bellay Pont Napoleon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur michel houdebine domicilié(e) 14 rue du presbytère - 56920 - noyal pontivy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel houdebine domicilié(e) 14 rue du presbytère - 56920 - noyal pontivy - France.

La marque La Salle Bellay Pont Napoleon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Salle Bellay Pont Napoleon est expirée depuis le 22 novembre 2021.


M. michel houdebine - 14 rue du presbytère - 56920 - noyal pontivy - France


M. michel houdebine - 14 rue du presbytère - 56920 - noyal pontivy - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.